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Conseil Communautaire AGD

Prochain conseil communautaire d’AGD le 23 décembre 2014, 18h30 à Thouron
ORDRE DU JOUR
1/ adoption du PV du conseil du 20 octobre
2/ décision modificative
3/ indemnités du receveur
4/ autorisation du mandatement du quart des investissements
5/ renouvellement du marché de collecte pour un an avec Veolia
6/ taxe d’habitation des locataires du t5 à Chaptelat
7/ cotisation PALOMA
8/ MODIFICATION du règlement intérieur du spanc
9/ modification des statuts du SIEPAL
10/ délégation au président pour contentieux en matière de personnel
11/ autorisation au président pour signer bail Nantiat
12/ informations au conseil